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Marques déposées par MONTAGNE D'ALARICTODO
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VIGNOBLE DU ROY SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VIGNOBLE DU ROY SOLEIL
MONTAGNE D'ALARIC, SCEA

Numéro de dépôt :
4359062
Date de dépôt :
03/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2027
VIGNOBLE DU ROY SOLEIL de MONTAGNE D\'ALARIC

Présentation de la marque VIGNOBLE DU ROY SOLEIL

Déposée par voie électronique le 3 mai 2017 par MONTAGNE D'ALARICTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIGNOBLE DU ROY SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est MONTAGNE D'ALARICTODO domicilié(e) Moulin de Commelles - 11220 - PRADELLES-EN-VAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 791 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sylvain GUILLAUMET domicilié(e) Moulin de Commelles - 11220 - PRADELLES-EN-VAL - France.

La marque VIGNOBLE DU ROY SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4359062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNOBLE DU ROY SOLEIL arrivera à expiration en date du 3 mai 2027.

MONTAGNE D'ALARIC a également déposé les autres marques suivantes : LA VILLE ROSE , CHAMP DAGNE


MONTAGNE D'ALARIC, SCEA - Moulin de Commelles - 11220 - PRADELLES-EN-VAL - France - SIREN 751791922


M. Sylvain GUILLAUMET - Moulin de Commelles - 11220 - PRADELLES-EN-VAL - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement sans modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.