STOP-BRUIT
Présentation de la marque STOP-BRUIT
Déposée le 3 mai 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONTAGEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STOP-BRUIT »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STOP-BRUIT est expirée depuis le 3 mai 2018.
MONTAGEX a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 août 2008 n°2381332 - Publication au BOPI 2008-08-06
Renouvellement sans limitation n°2114752 - Publication au BOPI 1998-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41
Inscription le 28 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°507036 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-28
Inscription le 23 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510439 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-23