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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTABERT
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MONTABERT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONTABERT
MONTABERT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1226135
Date de dépôt :
28/01/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/01/2023

Présentation de la marque MONTABERT

Déposée le 28 janvier 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTABERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONTABERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTABERT domicilié(e) 203, route de Grenoble - 69800 - SAINT-PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 482 647 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MONTABERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MONTABERT est expirée depuis le 28 janvier 2023.

MONTABERT a également déposé les autres marques suivantes : M MONTABERT , MONTABERT , 501 , MONTABERT , 501 NG , MONTABERT , XL , M , MONTABERT , BLUE LINE


MONTABERT, Société par Actions Simplifiée - 203, route de Grenoble - 69800 - SAINT-PRIEST - France - SIREN 397482647


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation n°2014278 - Publication au BOPI 1993-13

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2002 n°2227273 - Publication au BOPI 2002-09-09

Inscription le 19 février 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366041 - Publication au BOPI 2003-02-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-26

Inscription le 19 février 2003 - Changement de dénomination n°366042 - Publication au BOPI 2003-02-19

Inscription le 11 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°590839 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-11

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2013 n°2518365 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-10

Des outils et machines-outils pneumatiques, hydrauliques, électriques ou actionnés par une force quelconque, leurs organes et leurs dérivés s'y rattachant.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.