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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTABERT
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501
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

501
MONTABERT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4027252
Date de dépôt :
19/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/08/2023
501 de MONTABERT

Présentation de la marque 501

Déposée par voie électronique le 19 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTABERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 501 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTABERT domicilié(e) 203, route de Grenoble - 69800 - SAINT-PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 482 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque 501 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 501 est expirée depuis le 19 août 2023.

MONTABERT a également déposé les autres marques suivantes : M MONTABERT , MONTABERT , MONTABERT , 501 NG , MONTABERT , MONTABERT , XL , M , MONTABERT , BLUE LINE


MONTABERT, Société par Actions Simplifiée - 203, route de Grenoble - 69800 - SAINT-PRIEST - France - SIREN 397482647


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Machines-outils ; outils et machines outils pneumatiques, hydrauliques ; marteaux hydrauliques ; marteaux hydrauliques à main ; machines à couper l'asphalte ; brise-roches hydrauliques ; marteaux perforateurs hydrauliques ; perforatrices rotatives hydrauliques ; fraises hydrauliques ; cisailles hydrauliques ; godets cribleurs hydrauliques ; broyeurs hydrauliques ; pinces de tri et de démolition hydrauliques ; outils de forage pour pelles hydrauliques ; engins et machines de forage hydrauliques et pneumatiques ; marteaux piqueurs pneumatiques ; brise-béton pneumatiques ; perforateurs pneumatiques ; chariots de forage ; machines à découper les blocs de roche ; foreuses pneumatiques pour roches ; pinces à cisailles et pinces broyeurs à béton.