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Marques déposées par MONT & TERROIRS
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HAUTES FLEURS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HAUTES FLEURS
MONT & TERROIRS

Numéro de dépôt :
4597906
Date de dépôt :
12/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2029
HAUTES FLEURS de MONT & TERROIRS

Présentation de la marque HAUTES FLEURS

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2019 par MONT & TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HAUTES FLEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est MONT & TERROIRS domicilié(e) Route de Dole - Zone Industrielle - 39800 - Poligny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Madame Cécilia DELMOND domicilié(e) 200-216 Rue Raymond Losserand - 75014 - Paris - France.

La marque HAUTES FLEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4597906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUTES FLEURS arrivera à expiration en date du 12 novembre 2029.


MONT & TERROIRS - Route de Dole - Zone Industrielle - 39800 - Poligny - France


SODIAAL INTERNATIONAL, Madame Cécilia DELMOND - 200-216 Rue Raymond Losserand - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Lait et produits laitiers notamment beurre, crème, fromages et spécialités fromagères.