Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Mont Saint Michel et sa Baie ..... autrement!
Mont-Saint Michel Voyages sarl

Numéro de dépôt :
3312494
Date de dépôt :
08/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2014
Le Mont Saint Michel et sa Baie ..... autrement! de Mont-Saint Michel Voyages

Présentation de la marque Le Mont Saint Michel et sa Baie ..... autrement!

Déposée le 8 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mont-Saint Michel Voyages auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Mont Saint Michel et sa Baie ..... autrement! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-43 du 22 octobre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mont-Saint Michel Voyages domicilié(e) domiciliée 6 rue de la Métairie,50170 BOUCEY - 50170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mont Saint Michel Voyages Joel LEROGNON domicilié(e) 6 rue de la Métairie,50170 BOUCEY - 50170 - France.

La marque Le Mont Saint Michel et sa Baie ..... autrement! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Mont Saint Michel et sa Baie ..... autrement! est expirée depuis le 8 septembre 2014.

Mont-Saint Michel Voyages a également déposé les autres marques suivantes : Baie et Merveille , Triangle des Merveilles


Mont-Saint Michel Voyages sarl - domiciliée 6 rue de la Métairie,50170 BOUCEY - 50170 - France


Mont Saint Michel Voyages Joel LEROGNON - 6 rue de la Métairie,50170 BOUCEY - 50170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-07

Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43

– organisation de voyages. – informations en matière de transport. – réservation pour les voyages. – agences de tourisme. – éducation ; formation ; activités sportives et culturelles. – services de loisirs. – organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. – services de restauration (alimentation). – services de traiteurs. – services hôteliers. – réservation de logements temporaires. – exploitation de terrains de camping. – maisons de retraite pour personnes âgées.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.