Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOZ PARC NATURE ESPRIT D'AVENTURE
MONT O Z'ARBRES SARL au capital de 7 800 euros

Numéro de dépôt :
3125010
Date de dépôt :
10/10/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/10/2011
MOZ PARC NATURE ESPRIT D\'AVENTURE de MONT O Z\'ARBRES au capital de 7 800 euros

Présentation de la marque MOZ PARC NATURE ESPRIT D'AVENTURE

Déposée le 10 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONT O Z'ARBRES au capital de 7 800 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOZ PARC NATURE ESPRIT D'AVENTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONT O Z'ARBRES au capital de 7 800 euros domicilié(e) siège : 114 rue Mabille d'Albaron, hameau de Four, 30150 SAUVETERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 580 664 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP ROBIN-DEVINE Notaires associés - France.

La marque MOZ PARC NATURE ESPRIT D'AVENTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125010.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOZ PARC NATURE ESPRIT D'AVENTURE est expirée depuis le 10 octobre 2011.


MONT O Z'ARBRES SARL au capital de 7 800 euros - siège : 114 rue Mabille d'Albaron, hameau de Four, 30150 SAUVETERRE - France - SIREN 438580664


SCP ROBIN-DEVINE Notaires associés - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28

Inscription le 4 avril 2002 - retrait partiel n°343675 - Publication au BOPI 2002-04-04

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Inscription le 25 mars 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°645285 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-25

Produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, tubes en carton, adhésifs matières collantes pour la papeterie à savoir autocollants, matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets films et feuilles Parapluies, parasols, sacs de plage en textile Verrerie, porcelaine et faïence à savoir, boites en verre, cache pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients) Sacs en matière textile à savoir : sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matière textile, couvertures de lit et de table Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, montage de bandes vidéo, prêts de livres. Restauration (alimentation) , hébergement temporaire, programmation pour ordinateurs, location de temps d'accès, à un centre serveur de bases de données, filmage sur bandes vidéos, gestion de lieux d'expositions, hébergement temporaire exclusivement dans des constructions implantées dans des arbres

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.