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Marques déposées par MONT DOUGLAS
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jetnet design
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

jetnet design
MONT DOUGLAS
SANITAS ERIC

Numéro de dépôt :
3026389
Date de dépôt :
27/04/2000
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
27/04/2010
jetnet design de MONT DOUGLAS

Présentation de la marque jetnet design

Déposée le 27 avril 2000 par MONT DOUGLAS et SANITAS ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « jetnet design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-24 du 16 juin 2000.

Les déposants sont MONT DOUGLAS, domicilié(e) 4, Rue de la Pauze, 63130 ROYAT - France et SANITAS ERIC, domicilié(e) 49, Impasse de la Jarzy, 63112 BLANZAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERIC SANITAS - France.

La marque jetnet design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque jetnet design est expirée depuis le 27 avril 2010.

MONT DOUGLAS a également déposé les autres marques suivantes : otherside , DOMO MODO , DOUGLAS-MONT , JETNET DESIGN


MONT DOUGLAS - 4, Rue de la Pauze, 63130 ROYAT - France

SANITAS ERIC - 49, Impasse de la Jarzy, 63112 BLANZAT - France


ERIC SANITAS - France


Inscription le 3 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°310847 - Publication au BOPI 2000-11-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-50

Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24

Appareils d'éclairage. Meubles glaces (mirroirs).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.