Déposée le 31 octobre 2003 par Mont Douglas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOMO MODO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-49 du 5 décembre 2003.
Le déposant est Mont Douglas domicilié(e) 4 rue de la pauze,63130 royat - 63130 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONT DOUGLAS domicilié(e) 4 RUE DE LA PAUZE,63130 ROYAT - 63130 - France.
La marque DOMO MODO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254476.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMO MODO est expirée depuis le 31 octobre 2013.
Mont Douglas - 4 rue de la pauze,63130 royat - 63130 - France
MONT DOUGLAS - 4 RUE DE LA PAUZE,63130 ROYAT - 63130 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25
Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49
Appareils d'eclairage. Meubles, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit). Production de films sur bande videos. Publication de livres. Location de decors de spectacles. Sevice de photographie. Organisation d'expositions a buts culturels ou educatifs. Recherche et developpement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture, decoration interieure. Services de desiinateur d'art graphiques. Stylisme. Authentification d'oeuvres d'art.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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