Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mont chat Michel
MONT CHAT MICHEL

Numéro de dépôt :
4621380
Date de dépôt :
06/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2030
Mont chat Michel de MONT CHAT MICHEL

Présentation de la marque Mont chat Michel

Déposée par voie électronique le 6 février 2020 par MONT CHAT MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mont chat Michel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-09 du 28 février 2020.

Le déposant est MONT CHAT MICHEL domicilié(e) 41 rue de la Libération - 50170 - PONTORSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame JULIE GRINGORE domicilié(e) 83 rue Saint Pierre - 14000 - CAEN - France.

La marque Mont chat Michel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4621380.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mont chat Michel arrivera à expiration en date du 6 février 2030.


MONT CHAT MICHEL - 41 rue de la Libération - 50170 - PONTORSON - France


Madame JULIE GRINGORE - 83 rue Saint Pierre - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.