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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONT CHARVIN SALAISONS
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FUSEAU DU PAYSAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FUSEAU DU PAYSAN
MONT CHARVIN SALAISONS, SAS

Numéro de dépôt :
4121455
Date de dépôt :
29/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2024
FUSEAU DU PAYSAN de MONT CHARVIN SALAISONS

Présentation de la marque FUSEAU DU PAYSAN

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONT CHARVIN SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FUSEAU DU PAYSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONT CHARVIN SALAISONS domicilié(e) Za des Vernays - 74210 - DOUSSARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONT CHARVIN SALAISONS domicilié(e) Za des Vernays - 74210 - DOUSSARD - France.

La marque FUSEAU DU PAYSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUSEAU DU PAYSAN est expirée depuis le 29 septembre 2024.

MONT CHARVIN SALAISONS a également déposé les autres marques suivantes : MONT CHARVIN SALAISONS , MONT CHARVIN MAÎTRE ARTISAN , L'OEUF DE MARMOTTE


MONT CHARVIN SALAISONS, SAS - Za des Vernays - 74210 - DOUSSARD - France


MONT CHARVIN SALAISONS - Za des Vernays - 74210 - DOUSSARD - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.