Déposée le 3 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mont Blanc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SUMMUM »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Mont Blanc domicilié(e) 2 rue Rex Combs - 50480 - CHEF DU PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 954 362 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mont Blanc, société par actions simplifiée - 2 rue Rex Combs - 50480 - CHEF DU PONT - France - SIREN 448954362
Wilson & Berthelot - 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-06
Inscription le 27 avril 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°432761 - Publication au BOPI 2006-04-27
Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41
Inscription le 3 septembre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°505723 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03
Renouvellement avec limitation le 9 septembre 2009 n°2417550 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-09-09
Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, laits et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, sucre, à l'exception du chocolat, riz, tapioca, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glaces à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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