Déposée le 4 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONT BLANC PRIMEURS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE),
la marque française « MtBLANC BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONT BLANC PRIMEURS domicilié(e) 6 Route de Lathoy - 74160 - SAINT JULIEN EN GENEVOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 356 072 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MONT BLANC PRIMEURS domicilié(e) 6 Route de Lathoy - 74160 - SAINT JULIEN EN GENEVOIS - France.
La marque MtBLANC BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197603.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MtBLANC BIO est expirée depuis le 4 décembre 2022.
MONT BLANC PRIMEURS a également déposé les autres marques suivantes : Cultivateur de Saveurs
MONT BLANC PRIMEURS, SAS - 6 Route de Lathoy - 74160 - SAINT JULIEN EN GENEVOIS - France - SIREN 439356072
MONT BLANC PRIMEURS - 6 Route de Lathoy - 74160 - SAINT JULIEN EN GENEVOIS - France
Inscription le 17 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°453923 - Publication au BOPI 2007-04-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27
Republication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10
Renouvellement sans limitation le 1 février 2013 n°2520733 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-01
Viandes, poissons, volailles à l'exception des volailles domestiques abattus du genre Galus, gibiers, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologiques ou fabriqués à base de produits qui en sont issus. Cafés, thés, cacao, sucres, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigres, sauces (condiments) , épices ; glaces à rafraîchir ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologiques ou fabriqués à base de produits qui en sont issus. Produits agricoles, horticoles, forestiers, ni préparés, ni transformés et graines (semences) , animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologiques ou fabriqués à base de produits qui en sont issus. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologiques ou fabriqués à base de produits qui en sont issus. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologiques ou fabriqués à base de produits qui en sont issus. Tabac ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologiques ou fabriqués à base de produits qui en sont issus.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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