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Marques déposées par monsieur Monsour BOUZOUMITA
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Orvéa
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Orvéa
M. Monsour BOUZOUMITA, A2

Numéro de dépôt :
4301512
Date de dépôt :
22/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2026
Orvéa de Monsour BOUZOUMITA

Présentation de la marque Orvéa

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2016 par monsieur Monsour BOUZOUMITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Orvéa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est monsieur Monsour BOUZOUMITA domicilié(e) 30 Rue Etienne Marcel - 93500 - PANTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MONSOUR BOUZOUMITA domicilié(e) 30 RUE ETIENNE MARCEL - 93500 - PANTIN - France.

La marque Orvéa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 37 40 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Orvéa arrivera à expiration en date du 22 septembre 2026.


M. Monsour BOUZOUMITA, A2 - 30 Rue Etienne Marcel - 93500 - PANTIN - France


M. MONSOUR BOUZOUMITA - 30 RUE ETIENNE MARCEL - 93500 - PANTIN - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Inscription le 19 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°802054 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-19

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Poubelles ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; désinfection ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services d'agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité .