A.C.D GROUPE AS CONSULTANT DETECTIVE
Présentation de la marque A.C.D GROUPE AS CONSULTANT DETECTIVE
Déposée le 21 juillet 2004 par MONSOOR Goolam auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.C.D GROUPE AS CONSULTANT DETECTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque A.C.D GROUPE AS CONSULTANT DETECTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304489.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.C.D GROUPE AS CONSULTANT DETECTIVE est expirée depuis le 21 juillet 2014.
MONSOOR Goolam a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52
Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35