Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUS LES JOURS
Monsieur MONSON Claude

Numéro de dépôt :
1300589
Date de dépôt :
27/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/1995
TOUS LES JOURS de MONSON Claude

Présentation de la marque TOUS LES JOURS

Déposée le 27 février 1985 par monsieur MONSON Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOUS LES JOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MONSON Claude domicilié(e) 83, rue de la Verrerie, 75004 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque TOUS LES JOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUS LES JOURS est expirée depuis le 27 février 1995.

MONSON Claude a également déposé les autres marques suivantes : COLIS BONHEUR , TABLE RONDE , LES MINIPLUS PLUS DE PETITS PLAISIRS A MINI PRIX , FULL METAL , TOUS LES JOURS , BONJOUR LES ENFANTS , LES MINIPLUS


Monsieur MONSON Claude - 83, rue de la Verrerie, 75004 PARIS. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-31

Inscription - Transmission de propriété n°44381 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°44381 - Publication au BOPI

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).