Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLIS BONHEUR
Monsieur MONSON Claude

Numéro de dépôt :
1372930
Date de dépôt :
01/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/10/1996

Présentation de la marque COLIS BONHEUR

Déposée le 1 octobre 1986 par monsieur MONSON Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COLIS BONHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MONSON Claude domicilié(e) 83, rue de la Verrerie, 75004 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque COLIS BONHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLIS BONHEUR est expirée depuis le 1 octobre 1996.

MONSON Claude a également déposé les autres marques suivantes : TABLE RONDE , LES MINIPLUS PLUS DE PETITS PLAISIRS A MINI PRIX , TOUS LES JOURS , FULL METAL , TOUS LES JOURS , BONJOUR LES ENFANTS , LES MINIPLUS


Monsieur MONSON Claude - 83, rue de la Verrerie, 75004 PARIS. - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10

Inscription - Transmission de propriété n°44381 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°44381 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraichir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.