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Marques déposées par la société MONSOLS FERTILISANTS
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MONSOL fertilisants
Marque expirée - Marque en non vigueur

MONSOL fertilisants
MONSOLS FERTILISANTS

Numéro de dépôt :
99771774
Date de dépôt :
22/01/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/01/2019

Présentation de la marque MONSOL fertilisants

Déposée le 22 janvier 1999 par la société MONSOLS FERTILISANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONSOL fertilisants »

Le déposant est la société MONSOLS FERTILISANTS domicilié(e) La Matreille,69860 MONSOLS (dossier no 2382991) - 69860 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 332 703 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2382991) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONSOL fertilisants est expirée depuis le 22 janvier 2019.


MONSOLS FERTILISANTS - La Matreille,69860 MONSOLS (dossier no 2382991) - 69860 - France - SIREN 411332703


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2382991) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 28 août 2008 n°2382991 - Publication au BOPI 2008-08-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Produit organique, minéral et chimique destiné à l'agriculture professionnelle ou amateur, engrais, produits fertilisants, terreau, fumier, compost.