Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Monsieur
/
TRACE TROPICAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

TRACE TROPICAL
Monsieur, Claude BILLE

Numéro de dépôt :
3710846
Date de dépôt :
08/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2020
TRACE TROPICAL de Monsieur

Présentation de la marque TRACE TROPICAL

Déposée le 8 février 2010 par Monsieur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRACE TROPICAL »

Le déposant est Monsieur, Claude BILLE domicilié(e) 237 rue du président SALVADOR ALLENDÉ - 92700 - COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR Claude BILLE domicilié(e) 237 rue du président SALVADOR ALLENDÉ - 92700 - COLOMBES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACE TROPICAL est expirée depuis le 8 février 2020.


Monsieur, Claude BILLE - 237 rue du président SALVADOR ALLENDÉ - 92700 - COLOMBES - France


MR Claude BILLE - 237 rue du président SALVADOR ALLENDÉ - 92700 - COLOMBES - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Inscription le 15 novembre 2010 - Concession de licence n°535474 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-15

Inscription le 29 décembre 2010 - Concession de licence n°538433 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-29

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches. Pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.