Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B. DE SAINT FRUSQUIN PRET A PORTER
Monsieur, EZ-ZAHER BOUCHAIB

Numéro de dépôt :
96622621
Date de dépôt :
24/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2006

Présentation de la marque B. DE SAINT FRUSQUIN PRET A PORTER

Déposée le 24 avril 1996 par Monsieur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B. DE SAINT FRUSQUIN PRET A PORTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est Monsieur, EZ-ZAHER BOUCHAIB, domicilié(e) 102, AVENUE DU GENERAL MICHEL BIZOT, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur, EZ-ZAHER BOUCHAIB - France.

La marque B. DE SAINT FRUSQUIN PRET A PORTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B. DE SAINT FRUSQUIN PRET A PORTER est expirée depuis le 24 avril 2006.

Monsieur a également déposé les autres marques suivantes : NONE AVENUE , MONSIEUR , SYN O NYM , CHATEAU FRANC POURRET , NEG É FIÉ , OFTEN IMITATED NEVER DUPLICATED , TRACE TROPICAL , KAID MADE IN BLED , FICHET SERRURES FICHET (SERRURES) (SERRURES) FICHET FICHET SERRURE , LE CHANTIER PROPRE


Monsieur, EZ-ZAHER BOUCHAIB - 102, AVENUE DU GENERAL MICHEL BIZOT, 75012 PARIS - France


Monsieur, EZ-ZAHER BOUCHAIB - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

- Vêtements "habillement" chaussures, chapelleries - Tissus à usage textile - Cuir et imitations du cuir; sac à main de voyage, parapluies

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.