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Marques déposées par MONSIEUR
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AVENSAN EUROPE AUTO
Marque expirée - Marque en non vigueur

AVENSAN EUROPE AUTO
MONSIEUR, BELHADI-MUSTAFA

Numéro de dépôt :
3464384
Date de dépôt :
22/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
22/11/2016
AVENSAN EUROPE AUTO de MONSIEUR

Présentation de la marque AVENSAN EUROPE AUTO

Déposée le 22 novembre 2006 par MONSIEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « AVENSAN EUROPE AUTO »

Le déposant est MONSIEUR, BELHADI-MUSTAFA domicilié(e) 21, CHEMIN DU MOULIN,33480 AVENSAN MEDOC - 33480 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR, BELHADI-MUSTAFA domicilié(e) 21, CHEMIN DU MOULIN,33480 AVENSAN MÉDOC - 33480 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVENSAN EUROPE AUTO est expirée depuis le 22 novembre 2016.


MONSIEUR, BELHADI-MUSTAFA - 21, CHEMIN DU MOULIN,33480 AVENSAN MEDOC - 33480 - France


MONSIEUR, BELHADI-MUSTAFA - 21, CHEMIN DU MOULIN,33480 AVENSAN MÉDOC - 33480 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

– véhicules. – remorques de véhicules. – motos. – pneumatiques. – caravanes. – véhicules – partie constitutive – de véhicules à l'exception de : – plaque minéralogique. Métallique. – serrure non électrique (cl 7). – serrure électrique indicateur – de vitesse. – dispositif – de chauffage d'éclairage et climatisation (cl 11). – serrure-non électrique, non métallique – et plaques – minéralogiques non métalliques (cl 20).