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Marques déposées par la société Monsieur Yvonnick GUERET
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RAPPORTEUR BRETON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RAPPORTEUR BRETON
Monsieur Yvonnick GUERET

Numéro de dépôt :
1737553
Date de dépôt :
25/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/05/2010

Présentation de la marque RAPPORTEUR BRETON

Déposée le 25 mai 1990 par la société Monsieur Yvonnick GUERET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAPPORTEUR BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Monsieur Yvonnick GUERET domicilié(e) Manoir de Cleville, 50340 Le Rozel (dossier no 2173440) - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 698 217 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, YVONNICK GUERET domicilié(e) (dossier no 2173440) - France.

La marque RAPPORTEUR BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAPPORTEUR BRETON est expirée depuis le 25 mai 2010.


Monsieur Yvonnick GUERET - Manoir de Cleville, 50340 Le Rozel (dossier no 2173440) - France - SIREN 307698217


YVONNICK GUERET - (dossier no 2173440) - France


Renouvellement sans limitation le 17 mai 2000 n°2173440 - Publication au BOPI 2000-05-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-03

Dispositifs manuels de mesure d'angles, instruments de navigation