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Marques déposées par la société Monsieur Yves GIRARDIN et Madame Geneviève GIRARDIN et successeurs
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DOMAINE DE LA SANTENIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA SANTENIERE
Monsieur Yves GIRARDIN et Madame Geneviève GIRARDIN et successeurs

Numéro de dépôt :
96606015
Date de dépôt :
12/01/1996
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
12/01/2006

Présentation de la marque DOMAINE DE LA SANTENIERE

Déposée le 12 janvier 1996 par la société Monsieur Yves GIRARDIN et Madame Geneviève GIRARDIN et successeurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « DOMAINE DE LA SANTENIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est la société Monsieur Yves GIRARDIN et Madame Geneviève GIRARDIN et successeurs domicilié(e) 1 route des Maranges, 21590 SANTENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 886 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Yves GIRARDIN - France.

La marque DOMAINE DE LA SANTENIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA SANTENIERE est expirée depuis le 12 janvier 2006.


Monsieur Yves GIRARDIN et Madame Geneviève GIRARDIN et successeurs - 1 route des Maranges, 21590 SANTENAY - France - SIREN 324886944


Mr Yves GIRARDIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins autres que d'appellation d'origine et des eaux de-vie autres que d'appellation d'origine)