Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMBOUT ANTI-BRUIT MOTUS R1
Monsieur Xavier RENARD

Numéro de dépôt :
97680387
Date de dépôt :
29/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2007

Présentation de la marque EMBOUT ANTI-BRUIT MOTUS R1

Déposée le 29 mai 1997 par la société Monsieur Xavier RENARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMBOUT ANTI-BRUIT MOTUS R1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-28 du 11 juillet 1997.

Le déposant est la société Monsieur Xavier RENARD domicilié(e) 17 à 21, avenue Gustave Dron, 59200 TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 905 870 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur RENARD Xavier - France.

La marque EMBOUT ANTI-BRUIT MOTUS R1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMBOUT ANTI-BRUIT MOTUS R1 est expirée depuis le 29 mai 2007.


Monsieur Xavier RENARD - 17 à 21, avenue Gustave Dron, 59200 TOURCOING - France - SIREN 320905870


Monsieur RENARD Xavier - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

Embout auriculaire sur mesure. Equipement de protection individuelle contre le bruit

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.