Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUVETRAC
Monsieur VITRAC Claude

Numéro de dépôt :
93490848
Date de dépôt :
29/10/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/10/2003

Présentation de la marque DUVETRAC

Déposée le 29 octobre 1993 par la société Monsieur VITRAC Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DUVETRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est la société Monsieur VITRAC Claude domicilié(e) Lieu dit BOURBONNAIS, 31450 LABASTIDE BEAUVOIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 856 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur VITRAC Claude - France.

La marque DUVETRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUVETRAC est expirée depuis le 29 octobre 2003.


Monsieur VITRAC Claude - Lieu dit BOURBONNAIS, 31450 LABASTIDE BEAUVOIR - France - SIREN 311856850


Monsieur VITRAC Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

Couettes de duvet