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Marques déposées par la société Monsieur VIGNE Michel
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2001 MODELISME
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

2001 MODELISME
Monsieur VIGNE Michel

Numéro de dépôt :
95560032
Date de dépôt :
22/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque 2001 MODELISME

Déposée le 22 février 1995 par la société Monsieur VIGNE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 2001 MODELISME »

Le déposant est la société Monsieur VIGNE Michel domicilié(e) 296 Bld Henri Barbusse, 91210 DRAVEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 601 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur VIGNE Michel - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Monsieur VIGNE Michel - 296 Bld Henri Barbusse, 91210 DRAVEIL - France - SIREN 344601919


Monsieur VIGNE Michel - France


Inscription le 1 juillet 1999 - Rejet total n°280573 - Publication au BOPI 1999-07-01

Inscription le 19 juillet 1999 - Rejet total n°281513 - Publication au BOPI 1999-07-19

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Modèles réduits (avions, voitures, bâteaux, hélicoptères radiocommandés)