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Marques déposées par la société Monsieur VIALLA Christian René Joseph
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CLAIR O DOUCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAIR O DOUCE
Monsieur VIALLA Christian René Joseph

Numéro de dépôt :
94533988
Date de dépôt :
24/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2004

Présentation de la marque CLAIR O DOUCE

Déposée le 24 août 1994 par la société Monsieur VIALLA Christian René Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAIR O DOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-40 du 7 octobre 1994.

Le déposant est la société Monsieur VIALLA Christian René Joseph domicilié(e) 47 avenue Paul Sumien, 91600 Savigny sur Orge - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 011 417 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G D A A Monsieur VIALLA Christian - France.

La marque CLAIR O DOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533988.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIR O DOUCE est expirée depuis le 24 août 2004.


Monsieur VIALLA Christian René Joseph - 47 avenue Paul Sumien, 91600 Savigny sur Orge - France - SIREN 327011417


G D A A Monsieur VIALLA Christian - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1994-40

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