Déposée le 19 juin 1997 par la société Monsieur VERGNE Jean-Guy
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOUSOLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-31 du 1 août 1997.
Le déposant est la société Monsieur VERGNE Jean-Guy domicilié(e) 24 Chemin de Verdet, 33500 LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 596 950 014 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR VERGNE Jean-Guy - France.
La marque TOUSOLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97683722.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUSOLD est expirée depuis le 19 juin 2007.
Monsieur VERGNE Jean-Guy - 24 Chemin de Verdet, 33500 LIBOURNE - France - SIREN 596950014
MR VERGNE Jean-Guy - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-01
Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31
Luminaires Appareils d'éclairage et sanitaires Cuisinières et gazinières Congélateurs Machines à laver la vaisselle Meubles, salons, banquettes literies (à l'exception du linge de lit) Meubles de cuisines et de salles de bain Miroirs Tapis Teintures murales non en matières textiles.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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