Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BOVILA
Monsieur VALIERE Jean Claude

Numéro de dépôt :
3035754
Date de dépôt :
16/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/2010
CHATEAU BOVILA de Monsieur VALIERE Jean Claude

Présentation de la marque CHATEAU BOVILA

Déposée le 16 juin 2000 par la société Monsieur VALIERE Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU BOVILA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-30 du 28 juillet 2000.

Le déposant est la société Monsieur VALIERE Jean Claude domicilié(e) BOVILA, 46800 FARGUES, EN NOM PROPRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 121 894 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur VALIERE Jean Claude - France.

La marque CHATEAU BOVILA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3035754.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BOVILA est expirée depuis le 16 juin 2010.

Monsieur VALIERE Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE BOVILA


Monsieur VALIERE Jean Claude - BOVILA, 46800 FARGUES, EN NOM PROPRE - France - SIREN 326121894


Monsieur VALIERE Jean Claude - France


Inscription le 8 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332061 - Publication au BOPI 2001-10-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-50

Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30

Vin Rouge A.O.C. Cahors produit en coteaux provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Bovila.