Marque expirée - Marque en non vigueur

COMTE PERALDI
Monsieur TYREL de Poix Guy

Numéro de dépôt :
1477103
Date de dépôt :
12/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/2018

Présentation de la marque COMTE PERALDI

Déposée le 12 juillet 1988 par la société Monsieur TYREL de Poix Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMTE PERALDI »

Le déposant est la société Monsieur TYREL de Poix Guy domicilié(e) DOMAINE PERALDI Stiletto - 20167 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 842 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54, rue de Clichy - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMTE PERALDI est expirée depuis le 12 juillet 2018.


Monsieur TYREL de Poix Guy - DOMAINE PERALDI Stiletto - 20167 - Array - France - SIREN 440842029


CABINET JOLLY - 54, rue de Clichy - 75009 - Array - France


Renouvellement sans limitation n°2121152 - Publication au BOPI 1998-45

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2008 n°2374588 - Publication au BOPI 2008-05-30

Inscription le 31 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°334108 - Publication au BOPI 2001-10-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Errata sur les renouvellements - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Inscription le 17 mars 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°620453 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-17

Inscription le 19 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726603 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-19

Vins.