Marque expirée - Marque en non vigueur

GRAINS DE VIE FARINE BIOLOGIQUE A LA MEULE DE GRANIT
Monsieur TROTTIN GEORGES

Numéro de dépôt :
3402644
Date de dépôt :
04/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2016
GRAINS DE VIE FARINE BIOLOGIQUE A LA MEULE DE GRANIT de Monsieur TROTTIN GEORGES

Présentation de la marque GRAINS DE VIE FARINE BIOLOGIQUE A LA MEULE DE GRANIT

Déposée le 4 janvier 2006 par la société Monsieur TROTTIN GEORGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAINS DE VIE FARINE BIOLOGIQUE A LA MEULE DE GRANIT »

Le déposant est la société Monsieur TROTTIN GEORGES domicilié(e) LE MOULIN DES NOYERS,72530 YVRE L'EVEQUE - 72530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 429 433 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MINOTERIE TROTTIN S.A. domicilié(e) LE MOULIN DES NOYERS,72530 YVRE L'EVEQUE - 72530 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAINS DE VIE FARINE BIOLOGIQUE A LA MEULE DE GRANIT est expirée depuis le 4 janvier 2016.

Monsieur TROTTIN GEORGES a également déposé les autres marques suivantes : Les Farines d'Alfred farine à la meule de granit mouture de blés CRC


Monsieur TROTTIN GEORGES - LE MOULIN DES NOYERS,72530 YVRE L'EVEQUE - 72530 - France - SIREN 404429433


MINOTERIE TROTTIN S.A. - LE MOULIN DES NOYERS,72530 YVRE L'EVEQUE - 72530 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07

Produits de minoterie. Farines biologiques. Farines de blé. Farines de seigle. Farines de kamut. Farines d'épeautre. Farines de quinoa. Farines alimentaires. Farines à pizza. Fleur de farine. Farines de maïs. Farines toutes céréales. Farines de fèves. Fécule à usage alimentaire. Ferments pour pâtes. Mets à base de farine. Pains. Petits pains. Pains d'épice. Pâte à pizza. Pizza. “ Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”.