Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT PEYSSAN
Monsieur TRASTE Philippe

Numéro de dépôt :
3273458
Date de dépôt :
05/02/2004
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
05/02/2014
CHATEAU HAUT PEYSSAN de Monsieur TRASTE Philippe

Présentation de la marque CHATEAU HAUT PEYSSAN

Déposée le 5 février 2004 par la société Monsieur TRASTE Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU HAUT PEYSSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est la société Monsieur TRASTE Philippe domicilié(e) 33420 SAINT AUBIN DE BRANNE - 33420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 000 000 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe TRASTE domicilié(e) 33420 SAINT AUBIN DE BRANNE - France.

La marque CHATEAU HAUT PEYSSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT PEYSSAN est expirée depuis le 5 février 2014.


Monsieur TRASTE Philippe - 33420 SAINT AUBIN DE BRANNE - 33420 - France - SIREN 000000000


Monsieur Philippe TRASTE - 33420 SAINT AUBIN DE BRANNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : « CHATEAU HAUT PEYSSAN ».