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Marques déposées par MONSIEUR THOMAS MICHELTODO
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SLAVIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SLAVIA
MONSIEUR THOMAS MICHEL - ENTREPRISE INDIVIDUELLE

Numéro de dépôt :
95566042
Date de dépôt :
29/03/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2005

Présentation de la marque SLAVIA

Déposée le 29 mars 1995 par MONSIEUR THOMAS MICHELTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SLAVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est MONSIEUR THOMAS MICHELTODO domicilié(e) 6. IMPASSE AMPERE, 69800 SAINT PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 788 640 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR THOMAS MICHEL - France.

La marque SLAVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SLAVIA est expirée depuis le 29 mars 2005.

MONSIEUR THOMAS MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : AVENIR RECYCLAGE


MONSIEUR THOMAS MICHEL - ENTREPRISE INDIVIDUELLE - 6. IMPASSE AMPERE, 69800 SAINT PRIEST - France - SIREN 311788640


MONSIEUR THOMAS MICHEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-10

Inscription le 20 mars 2001 - Rejet partiel n°318567 - Publication au BOPI 2001-03-20

Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203343 - Publication au BOPI 1996-07-01

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

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