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Marques déposées par la société Monsieur Thierry ROUSSEL
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MA MAISON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MA MAISON
Monsieur Thierry ROUSSEL

Numéro de dépôt :
97658208
Date de dépôt :
07/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2007

Présentation de la marque MA MAISON

Déposée le 7 janvier 1997 par la société Monsieur Thierry ROUSSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MA MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-07 du 14 février 1997.

Le déposant est la société Monsieur Thierry ROUSSEL domicilié(e) demeurant Villa Cristal 7500 - SAINT-MORITZ SUISSE - Suisse et immatriculée sous le numéro RCS 409 139 177 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP ARMAND-ALLO LAUBEUF Avocats à la Cour - France.

La marque MA MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97658208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA MAISON est expirée depuis le 7 janvier 2007.

Monsieur Thierry ROUSSEL a également déposé les autres marques suivantes : MA MAISON PARIS


Monsieur Thierry ROUSSEL - demeurant Villa Cristal 7500 - SAINT-MORITZ SUISSE - Suisse - SIREN 409139177


SCP ARMAND-ALLO LAUBEUF Avocats à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-25

Publication - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 1997-07

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients). flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir: couvertures de lit et de table, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), couverture de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles). Dentelles et broderies, rubans et lacets; Boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; Fleurs artificielles

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.