Déposée le 18 décembre 2001 par la société Monsieur Thierry PROUET - TRAVAILLEUR INDEPENDANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C & S CERTIF STOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-04 du 25 janvier 2002.
Le déposant est la société Monsieur Thierry PROUET - TRAVAILLEUR INDEPENDANT domicilié(e) 50, rue des Aubépines, 92140 CLAMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 412 326 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry PROUET - France.
La marque C & S CERTIF STOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137612.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C & S CERTIF STOCK est expirée depuis le 18 décembre 2011.
Monsieur Thierry PROUET - TRAVAILLEUR INDEPENDANT - 50, rue des Aubépines, 92140 CLAMART - France - SIREN 350412326
Monsieur Thierry PROUET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-21
Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04
Télécommunications. - Communications par terminaux d'ordinateurs Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières - Expertise immobilière - Gérance d'immeuble - Transaction immobilière Programme pour ordinateurs ; - Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données - Certification et archivage de documents électroniques
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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