MONSIEUR STORE, Société Anonyme Coopérative de Commerçants Détaillants
Numéro de dépôt :
4331787
Date de dépôt :
24/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2027
Présentation de la marque TOITIX
Déposée par voie électronique le 24 janvier 2017 par la Société Anonyme (SA) MONSIEUR STORE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TOITIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-07 du 17 février 2017.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MONSIEUR STORE domicilié(e) 296 rue de la Béalière, Bâtiment E - 38113 - VEUREY VOROIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 382 767 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque TOITIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4331787.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONSIEUR STORE, Société Anonyme Coopérative de Commerçants Détaillants - 296 rue de la Béalière, Bâtiment E - 38113 - VEUREY VOROIZE - France - SIREN 344382767
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07
Enregistrement sans modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22
Matériaux de construction et de menuiserie métalliques ; matériaux métalliques pour la fermeture des bâtiments ou des terrains et pour l'occultation des fermetures d'habitation, fenêtres, portes-fenêtres, portes, fenêtres de toiture de véranda, fenêtres de toit ; portails, rideaux, stores et volets métalliques ; portes, fenêtres, stores, volets et portails métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; verrous et serrures (non électriques), vasistas, vérandas et pergolas métalliques, garde-corps métalliques, toitures métalliques ; volets métalliques, volets roulants en métal, volets métalliques roulants pour fenêtres, volets à enroulement en métal, volets roulants métalliques de fenêtre de toit, volets roulants métalliques de toiture de véranda ; stores (d'extérieur) et volets métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ;
Matériaux de construction et de menuiserie non métalliques ; matériaux non métalliques pour la fermeture des bâtiments ou des terrains et pour l'occultation des fermetures d'habitation, fenêtres, portes-fenêtres, portes, fenêtres de toiture de véranda, fenêtres de toit ; portails, rideaux, stores et volets non métalliques ; portes, fenêtres, stores d'extérieurs non en tissu et non métalliques ; volets et portails non métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; vasistas, vérandas et pergolas non métalliques, garde-corps non métalliques, toitures non métalliques ; volets non métalliques, volets roulants en bois, volets roulants non métalliques pour fenêtres, volets en matières plastiques, volets roulants non métalliques de fenêtre de toit, volets extérieurs non métalliques pour fenêtre de toit ; volets roulants non métalliques de toiture de véranda, volets extérieurs non métalliques ;
Services de publicité, de marketing et de promotion ; services de présentation et de démonstration de produits ; promotion commerciale ; marketing promotionnel ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimation en affaires commerciales ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; traitement administratif de commandes d'achat ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de fournisseurs [recherche de marchés] ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; rassemblement, regroupement et référencement, pour le compte de tiers, services de vente au détail et services d'exposition d'une variété de produits à des fins de promotion des ventes, à savoir : Matériaux de construction et de menuiserie métalliques ; matériaux métalliques pour la fermeture des bâtiments ou des terrains et pour l'occultation des fermetures d'habitation, fenêtres, portes-fenêtres, portes, fenêtres de toiture de véranda, fenêtres de toit ; portails, rideaux, stores et volets métalliques ; portes, fenêtres, stores, volets et portails métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; verrous et serrures (non électriques), vasistas, vérandas et pergolas métalliques, garde-corps métalliques, toitures métalliques ; volets métalliques, volets roulants en métal, volets métalliques roulants pour fenêtres, volets à enroulement en métal, volets roulants métalliques de fenêtre de toit, volets roulants métalliques de toiture de véranda ; stores (d'extérieur) et volets métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; Matériaux de construction et de menuiserie non métalliques ; matériaux non métalliques pour la fermeture des bâtiments ou des terrains et pour l'occultation des fermetures d'habitation, fenêtres, portes-fenêtres, portes, fenêtres de toiture de véranda, fenêtres de toit ; portails, rideaux, stores et volets non métalliques ; portes, fenêtres, stores d'extérieurs non en tissu et non métalliques ; volets et portails non métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; vasistas, vérandas et pergolas non métalliques, garde-corps non métalliques, toitures non métalliques ; volets non métalliques, volets roulants en bois, volets roulants non métalliques pour fenêtres, volets en matières plastiques, volets roulants non métalliques de fenêtre de toit, volets extérieurs non métalliques pour fenêtre de toit ; volets roulants non métalliques de toiture de véranda, volets extérieurs non métalliques.
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