Marque expirée - Marque en non vigueur

PRO NOV
MONSIEUR STORE Groupement d'Intérêt Economique

Numéro de dépôt :
3604032
Date de dépôt :
10/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/10/2018
PRO NOV de MONSIEUR STORE

Présentation de la marque PRO NOV

Déposée le 10 octobre 2008 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) MONSIEUR STORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PRO NOV »

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) MONSIEUR STORE domicilié(e) 13 rue de Champy La Monta,38120 SAINT EGREVE - 38120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 382 767 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO NOV est expirée depuis le 10 octobre 2018.

MONSIEUR STORE a également déposé les autres marques suivantes : MEIER , TOPBLOCKER , Monsieur Store Optimisez le potentiel de votre maison , I-LEZARD , IRC , IRI , ACCESS , CAMARGUE , ISORESISTANT , RADIOMATIC


MONSIEUR STORE Groupement d'Intérêt Economique - 13 rue de Champy La Monta,38120 SAINT EGREVE - 38120 - France - SIREN 344382767


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46

Inscription le 9 février 2011 - Changement de nature juridique n°542307 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-09

Matériaux de construction et de menuiserie métalliques, matériaux métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fermetures d'habitation, en particulier fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; portails, rideaux, stores et volets, verrous et serrures (non électriques), vasistas, vérandas et pergolas métalliques, garde-corps métalliques.

Systèmes de régulation et de gestion automatisés appliqués à l'habitation ; installations électriques, électroniques et informatiques pour la fermeture et la sécurité des habitations ; serrures électriques ; portes, fenêtres, stores, volets et portails à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; automatismes pour le dépliage, le repliage, l'enroulement et le déroulement de stores et de parasols ; systèmes d'alarme et de détection du feu et/ou des effractions ; installations photovoltaïques pour la production d'électricité.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations photovoltaïques et géothermiques pour le chauffage, le chauffage de l'eau et la production d'énergie.

Parasols.

Matériaux de construction et de menuiserie non-métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fenêtres d'habitation, en particulier fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; portails, rideaux, stores et volets, vasistas, vérandas et pergolas non métalliques, gardecorps non métalliques.

Stores d'intérieur à lamelles ; meubles d'intérieur et meubles de jardin.

Stores et rideaux en matières textiles ; tissus d'ameublement et tissus de stores ; moustiquaires.

Construction ; information en matière de construction d'habitations ; rénovation de bâtiments ; direction de travaux de construction, de rénovation et d'aménagement de batiments d'habitation, en particulier en vue de la mise en conformité de ceux-ci avec des normes de qualité et de respect de l'environnement.

Informations en matière d'architecture et d'ingénierie appliquée à l'habitat ; contrôle de qualité ; consultation en matière environnementale ; études techniques dans les domaines de l'étancheité, de l'isolation thermique et phonique, de la sécurité et de l'esthétique des bâtiments d'habitation et de la mise en conformité de ceux-ci avec des normes de qualité et de respect de l'environnement.