Marque renouvelée - Marque en vigueur

MONSIEUR STORE
MONSIEUR STORE, Société Anonyme Coopérative de Commerçants Détaillants

Numéro de dépôt :
99796916
Date de dépôt :
08/06/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/06/2029

Présentation de la marque MONSIEUR STORE

Déposée le 8 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) MONSIEUR STORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONSIEUR STORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MONSIEUR STORE domicilié(e) 296 rue de la Béalière, Bâtiment E - 38113 - VEUREY VOROIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 382 767 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, PHILIPPOT Sonia domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MONSIEUR STORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MONSIEUR STORE arrivera à expiration en date du 8 juin 2029.

MONSIEUR STORE a également déposé les autres marques suivantes : MEIER , TOPBLOCKER , Monsieur Store Optimisez le potentiel de votre maison , I-LEZARD , IRC , IRI , ACCESS , CAMARGUE , ISORESISTANT , RADIOMATIC


MONSIEUR STORE, Société Anonyme Coopérative de Commerçants Détaillants - 296 rue de la Béalière, Bâtiment E - 38113 - VEUREY VOROIZE - France - SIREN 344382767


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, PHILIPPOT Sonia - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 5 juin 2000 - Concession de licence n°301511 - Publication au BOPI 2000-06-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2009 n°2400381 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-04

Inscription le 10 juin 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°525513 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-10

Inscription le 29 novembre 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°537243 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-11-29

Inscription le 29 novembre 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°537242 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-11-29

Inscription le 6 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549045 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-06

Inscription le 4 octobre 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°559260 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-04

Inscription le 6 novembre 2013 - Changement d'adresse n°612127 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-06

Inscription le 19 novembre 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°612955 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-19

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2019 n°2715682 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-20

Matériaux de construction et de menuiserie métalliques, matériaux métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fermetures d'habitation, en particulier fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; portails, rideaux, stores et volets, verrous et serrures (non électriques), vasistas, vérandas et pergolas métalliques, garde-corps métalliques. Systèmes de régulation et de gestion automatisés appliqués à l'habitation ; installations électriques, électroniques et informatiques pour la fermeture et la sécurité des habitations ; serrures électriques ; portes, fenêtres, stores, volets et portails à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; automatismes pour le dépliage, le repliage, l'enroulement et le déroulement de stores et de parasols ; systèmes d'alarme et de détection du feu et/ou des effractions. Parasols. Matériaux de construction et de menuiserie non-métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fenêtres d'habitation, en particulier fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; portails, rideaux, stores et volets, vasistas, vérandas et pergolas non métalliques, garde-corps non métalliques. Stores d'intérieur à lamelles ; meubles d'intérieur et meubles de jardin. Stores et rideaux en matières textiles ; tissus d'ameublement et tissus de stores ; moustiquaires.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).