MONSIEUR STORE, Société Anonyme Coopérative de Commerçants Détaillants
Numéro de dépôt :
1267106
Date de dépôt :
28/03/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/2024
Présentation de la marque MONSIEUR STORE
Déposée le 28 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) MONSIEUR STORE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MONSIEUR STORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MONSIEUR STORE domicilié(e) 296 rue de la Béalière, Bâtiment E - 38113 - VEUREY VOROIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 382 767 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque MONSIEUR STORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267106.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONSIEUR STORE, Société Anonyme Coopérative de Commerçants Détaillants - 296 rue de la Béalière, Bâtiment E - 38113 - VEUREY VOROIZE - France - SIREN 344382767
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-36
Renouvellement sans limitation n°2029866 - Publication au BOPI 1994-13
Inscription le 28 janvier 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°51082 - Publication au BOPI 1991-01-28
Inscription le 22 juillet 1999 - Concession de licence n°281863 - Publication au BOPI 1999-07-22
Inscription le 1 mars 1993 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°155567 - Publication au BOPI 1993-03-01
Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2003 n°2252852 - Publication au BOPI 2003-11-19
Inscription le 10 juin 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°525513 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-10
Inscription le 29 novembre 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°537242 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-11-29
Inscription le 29 novembre 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°537243 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-11-29
Inscription le 6 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549045 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-06
Inscription le 4 octobre 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°559260 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-04
Inscription le 6 novembre 2013 - Changement d'adresse n°612127 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-06
Inscription le 19 novembre 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°612955 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-19
Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2013 n°2543796 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-11-14
Inscription le 20 février 2014 - Renonciation partielle n°618910 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-20
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);cables et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes plastiques (produits semi-finis) matières servant à calfeutrer, à étouper à isoler;amiante, mica et leur produits;tuyaux flexibles non métalliques.Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc.); matières textiles fibreuses brutes.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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