MONSIEUR STORE, Société Anonyme Coopérative de Commerçants Détail.
Numéro de dépôt :
3017329
Date de dépôt :
22/03/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2030
Présentation de la marque LE CONTRAT CONFORT
Déposée le 22 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) MONSIEUR STORE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE CONTRAT CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-18 du 5 mai 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MONSIEUR STORE domicilié(e) 296 rue de la Béalière - Bâtiment E - 38113 - VEUREY VOROIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 382 767 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PHILIPPOT Sonia domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque LE CONTRAT CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017329.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONSIEUR STORE, Société Anonyme Coopérative de Commerçants Détail. - 296 rue de la Béalière - Bâtiment E - 38113 - VEUREY VOROIZE - France - SIREN 344382767
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PHILIPPOT Sonia - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35
Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2009 n°2424543 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-04
Inscription le 9 février 2011 - Changement de nature juridique n°542307 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-09
Inscription le 6 novembre 2013 - Changement d'adresse n°612127 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-06
Inscription le 19 novembre 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°612955 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-19
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2020 n°2737753 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-01-28
Matériaux de construction et de menuiserie métalliques, matériaux métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fermetures d'habitation, en particulier fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; portails, rideaux, stores et volets, verrous et serrures (non électriques), vasistas, vérandas et pergolas métalliques, garde-corps métalliques;
Systèmes de régulation et de gestion automatisés appliqués à l'habitation ; installations électriques, électroniques et informatiques pour la fermeture et la sécurité des habitations ; serrures électriques ; portes, fenêtres, stores, volets et portails à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; automatismes pour le dépliage, le repliage, l'enroulement et le déroulement de stores et de parasols ; systèmes d'alarme et de détection du feu et/ou des effractions;
Parasols;
Matériaux de construction et de menuiserie non-métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fenêtres d'habitation, en particulier fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; portails, rideaux, stores et volets, vasistas, vérandas et pergolas non métalliques, garde-corps non métalliques;
Stores d'intérieur à lamelles ; meubles d'intérieur et meubles de jardin;
Stores et rideaux en matières textiles ; tissus d'ameublement et tissus de stores ; moustiquaires.
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