Marque enregistrée - Marque en vigueur

IRC
MONSIEUR STORE, Société Anonyme Coopérative de Commerçants Détaillants

Numéro de dépôt :
4217368
Date de dépôt :
13/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2025
IRC de MONSIEUR STORE

Présentation de la marque IRC

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2015 par la Société Anonyme (SA) MONSIEUR STORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IRC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MONSIEUR STORE domicilié(e) 296 rue de la Béalière, Bâtiment E - 38113 - VEUREY VOROIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 382 767 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque IRC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IRC arrivera à expiration en date du 13 octobre 2025.

MONSIEUR STORE a également déposé les autres marques suivantes : MEIER , TOPBLOCKER , Monsieur Store Optimisez le potentiel de votre maison , I-LEZARD , IRI , ACCESS , CAMARGUE , ISORESISTANT , RADIOMATIC , BIEN PLUS QUE DES STORES


MONSIEUR STORE, Société Anonyme Coopérative de Commerçants Détaillants - 296 rue de la Béalière, Bâtiment E - 38113 - VEUREY VOROIZE - France - SIREN 344382767


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Matériaux de construction et de menuiserie métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fermetures d'habitation ; fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portails, rideaux, stores et volets, vasistas, vérandas et pergolas non métalliques, garde-corps métalliques ; stores (d'extérieur) et volets métalliques, volets battants (métalliques), volets roulants (métalliques), stores (d'extérieur) et volets métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ;

Matériaux de construction et de menuiserie non métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fenêtres d'habitation ; fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portails, rideaux, stores et volets, vasistas, vérandas et pergolas non métalliques, garde-corps non métalliques ; stores (d'extérieur) et volets non métalliques, volets battants (non métalliques), volets roulants (non métalliques), stores (d'extérieur) et volets non métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ;

Stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores de fenêtres d'intérieur en matières textiles ou en papier, stores en bois tissé (mobilier), stores vélum (mobilier) sur rails, entre travées ou en éventail ;

Stores et rideaux en matières textiles ; tissus d'ameublement et tissus de stores ; moustiquaires ; toiles de stores ; toiles de stores vélum avec face réflective ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et de conception y relatifs ; établissement de plans pour la construction ; services d'analyses et de recherches industrielles ; contrôle de qualité ; évaluation qualitative en matière de confort, de protection, de résistance, de robustesse et/ou d'isolation de pergolas, cadres de portails, stores, portes de garages, portes d'entrée et fenêtres ; essais de matériaux ; essais de textiles pour stores et toiles de stores ; étalonnage [mesurage] ; études de projets techniques ; recherches en mécanique ; ingénierie ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; services d'informations techniques sous forme d'indices de performance de produits ; réalisation de mesurages techniques pour la recherche de valeurs caractéristiques destinées à décrire le niveau de confort, de protection, de résistance, de robustesse et/ou d'isolation de pergolas, cadres de portails, stores, portes de garages, portes d'entrée et fenêtres ; mesurage de la performance de produits par l'établissement d'indices de confort, de protection de résistance, de robustesse et/ou d'isolation ; élaboration [conception] de logiciels de calcul et d'analyse d'indices.