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Marques déposées par la société Monsieur Stéphane Raymond René DEGAS
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DEGAS SELLIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEGAS SELLIER
Monsieur Stéphane Raymond René DEGAS

Numéro de dépôt :
95600467
Date de dépôt :
11/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2005

Présentation de la marque DEGAS SELLIER

Déposée le 11 décembre 1995 par la société Monsieur Stéphane Raymond René DEGAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEGAS SELLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est la société Monsieur Stéphane Raymond René DEGAS domicilié(e) Artisant 6bis, rue du Point du Jour - AUNEAU (Eure et Loir) - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 919 054 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mes Claude ECALARD et Pascal BONNE Notaires associés - France.

La marque DEGAS SELLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEGAS SELLIER est expirée depuis le 11 décembre 2005.


Monsieur Stéphane Raymond René DEGAS - Artisant 6bis, rue du Point du Jour - AUNEAU (Eure et Loir) - France - SIREN 394919054


Mes Claude ECALARD et Pascal BONNE Notaires associés - France


Inscription le 5 février 1996 - Transmission de propriété n°196906 - Publication au BOPI 1996-02-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

- Selles - Brideries - Guêtres

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.