Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOGETHERMES
Monsieur SOLAL-CELIGNY Michel

Numéro de dépôt :
93486173
Date de dépôt :
01/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2003

Présentation de la marque SOGETHERMES

Déposée le 1 octobre 1993 par la société Monsieur SOLAL-CELIGNY Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOGETHERMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Le déposant est la société Monsieur SOLAL-CELIGNY Michel domicilié(e) 1, Place W. Churchil, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS EN COU RSl .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique CARPENTIER "SCP PATRICK FRANCOIS ET ASSOCIES" - France.

La marque SOGETHERMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOGETHERMES est expirée depuis le 1 octobre 2003.


Monsieur SOLAL-CELIGNY Michel - 1, Place W. Churchil, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN EN COURSl


Monsieur Dominique CARPENTIER "SCP PATRICK FRANCOIS ET ASSOCIES" - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-46

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

La prise de participation au sein de toute entreprise Française ou étrangère de prestation de services, de distribution