Déposée le 1 avril 1992 par la société Monsieur Serge PARRATE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BATAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-14 du 15 mai 1992.
Le déposant est la société Monsieur Serge PARRATE domicilié(e) Bémont les Ollières, 74370 PRINGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 859 469 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société "H.C.R" Société d'Avocats - Conseil Juridique - France.
La marque BATAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413440.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATAM est expirée depuis le 1 avril 2002.
Monsieur Serge PARRATE - Bémont les Ollières, 74370 PRINGY - France - SIREN 342859469
Société "H.C.R" Société d'Avocats - Conseil Juridique - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-32
Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés.SERVICES DESIGNES : Publicité et affaires ; affichage ; agences de publicité ; agences d'informations commerciales ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, consultations, informations ou renseignements d'affaires ; courrier publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire, notamment tracts, prospectus, échantillons ; documentation publicitaire (mise à jour de); panneaux d'affichage (location de); publicitaire (location de matériel); publicitaire (publication de textes); publicité radiophonique et télévisée; relations publiques F
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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