Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIEUX-DITS
Monsieur SELOSSE Anselme

Numéro de dépôt :
3144340
Date de dépôt :
30/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
30/01/2012
LIEUX-DITS de Monsieur SELOSSE Anselme

Présentation de la marque LIEUX-DITS

Déposée le 30 janvier 2002 par la société Monsieur SELOSSE Anselme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « LIEUX-DITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est la société Monsieur SELOSSE Anselme domicilié(e) 22, rue Ernest Vallé,51190 AVIZE - 51190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 901 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Anselme SELOSSE domicilié(e) 22, rue Ernest Vallé,51190 AVIZE - 51190 - France.

La marque LIEUX-DITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIEUX-DITS est expirée depuis le 30 janvier 2012.

Monsieur SELOSSE Anselme a également déposé les autres marques suivantes : INCOGNITO


Monsieur SELOSSE Anselme - 22, rue Ernest Vallé,51190 AVIZE - 51190 - France - SIREN 317901627


Monsieur Anselme SELOSSE - 22, rue Ernest Vallé,51190 AVIZE - 51190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Vins éffervescents, vins mousseux et Champagnes