Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INCOGNITO
Monsieur SELOSSE Anselme

Numéro de dépôt :
3274829
Date de dépôt :
20/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
20/02/2014
INCOGNITO de Monsieur SELOSSE Anselme

Présentation de la marque INCOGNITO

Déposée le 20 février 2004 par la société Monsieur SELOSSE Anselme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « INCOGNITO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est la société Monsieur SELOSSE Anselme domicilié(e) 22, rue Ernest Vallé,51190 AVIZE - 51190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 901 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Anselme SELOSSE domicilié(e) 22, rue Ernest Vallé,51190 AVIZE - 51190 - France.

La marque INCOGNITO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INCOGNITO est expirée depuis le 20 février 2014.

Monsieur SELOSSE Anselme a également déposé les autres marques suivantes : LIEUX-DITS


Monsieur SELOSSE Anselme - 22, rue Ernest Vallé,51190 AVIZE - 51190 - France - SIREN 317901627


Monsieur Anselme SELOSSE - 22, rue Ernest Vallé,51190 AVIZE - 51190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Champagne.