Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHEVALIER DU BOIS DU CADET
Monsieur SEIZE Robert

Numéro de dépôt :
98719058
Date de dépôt :
10/02/1998
Lieu de dépôt :
LIBOURNE

Présentation de la marque CHEVALIER DU BOIS DU CADET

Déposée le 10 février 1998 par la société Monsieur SEIZE Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHEVALIER DU BOIS DU CADET »

Le déposant est la société Monsieur SEIZE Robert domicilié(e) 33570 LUSSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 000 000 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SEIZE Robert - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Monsieur SEIZE Robert - 33570 LUSSAC - France - SIREN 000000000


Monsieur SEIZE Robert - France


Inscription le 9 décembre 1998 - Retrait total n°268236 - Publication au BOPI 1998-12-09

Inscription le 31 décembre 2001 - Rejet total n°338104 - Publication au BOPI 2001-12-31

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Vin.