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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Monsieur SCHAEFFER François Société OUESTERNET
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OUESTERNET LA RUEE VERS LE FUTUR RESEAUX ET DATACOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OUESTERNET LA RUEE VERS LE FUTUR RESEAUX ET DATACOM
Monsieur SCHAEFFER François Société OUESTERNET (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99784923
Date de dépôt :
29/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2009

Présentation de la marque OUESTERNET LA RUEE VERS LE FUTUR RESEAUX ET DATACOM

Déposée le 29 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Monsieur SCHAEFFER François Société OUESTERNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OUESTERNET LA RUEE VERS LE FUTUR RESEAUX ET DATACOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Monsieur SCHAEFFER François Société OUESTERNET domicilié(e) 7 rue du Nouveau Bêle, 44477 CARQUEFOU Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 474 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SCHAEFFER François Société OUESTERNET (S.A.R.L.) - France.

La marque OUESTERNET LA RUEE VERS LE FUTUR RESEAUX ET DATACOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784923.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUESTERNET LA RUEE VERS LE FUTUR RESEAUX ET DATACOM est expirée depuis le 29 mars 2009.


Monsieur SCHAEFFER François Société OUESTERNET (S.A.R.L.) - 7 rue du Nouveau Bêle, 44477 CARQUEFOU Cedex - France - SIREN 404474132


Monsieur SCHAEFFER François Société OUESTERNET (S.A.R.L.) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Communications par terminaux d'ordinateurs. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.