Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GRIS DE SERANVILLERS
MONSIEUR SAUVAGE ROBERT ET MADAME SAUVAGE ANNE NEE DE VALICOURT

Numéro de dépôt :
93497694
Date de dépôt :
16/12/1993
Lieu de dépôt :
CAMBRAI

Présentation de la marque GRIS DE SERANVILLERS

Déposée le 16 décembre 1993 par la société MONSIEUR SAUVAGE ROBERT ET MADAME SAUVAGE ANNE NEE DE VALICOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAMBRAI), la marque française « GRIS DE SERANVILLERS »

Le déposant est la société MONSIEUR SAUVAGE ROBERT ET MADAME SAUVAGE ANNE NEE DE VALICOURT domicilié(e) 72 GRAND RUE CIDEX 606 SERANVILLERS 59400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 687 010 918 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR ET MADAME ROBERT SAUVAGE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MONSIEUR SAUVAGE ROBERT ET MADAME SAUVAGE ANNE NEE DE VALICOURT a également déposé les autres marques suivantes : SERAN DE CAMBRAI , BOULE DE CAMBRAI


MONSIEUR SAUVAGE ROBERT ET MADAME SAUVAGE ANNE NEE DE VALICOURT - 72 GRAND RUE CIDEX 606 SERANVILLERS 59400 - France - SIREN 687010918


MONSIEUR ET MADAME ROBERT SAUVAGE - France


Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

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