Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HABITAT SERVICES 12 PETIT TRAVAUX POUR VOTRE MAISON INT-EXT.
Monsieur SALES Vincent

Numéro de dépôt :
3159886
Date de dépôt :
17/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
17/04/2012
HABITAT SERVICES 12 PETIT TRAVAUX POUR VOTRE MAISON INT-EXT. de Monsieur SALES Vincent

Présentation de la marque HABITAT SERVICES 12 PETIT TRAVAUX POUR VOTRE MAISON INT-EXT.

Déposée le 17 avril 2002 par la société Monsieur SALES Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « HABITAT SERVICES 12 PETIT TRAVAUX POUR VOTRE MAISON INT-EXT. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est la société Monsieur SALES Vincent domicilié(e) Joanis,12110 Viviez - 12110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 295 954 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SALES Vincent domicilié(e) Joanis,12110 Viviez (Aveyron) - 12110 - France.

La marque HABITAT SERVICES 12 PETIT TRAVAUX POUR VOTRE MAISON INT-EXT. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159886.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITAT SERVICES 12 PETIT TRAVAUX POUR VOTRE MAISON INT-EXT. est expirée depuis le 17 avril 2012.


Monsieur SALES Vincent - Joanis,12110 Viviez - 12110 - France - SIREN 440295954


Monsieur SALES Vincent - Joanis,12110 Viviez (Aveyron) - 12110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

- Pose de carrelage - Pose de tapisserie - Travaux de peinture